exemple d`obligation alternative

Impossibilité ou illégalité d`un élément de performance. Constitution-loi suprême de la terre 3. Illustration de cas: Felipe Agoncillo, et sa femme, Marcela Mariño vs obligation facultative-le débiteur est tenu d`exécuter un prestation est due à livrer une chose avec un droit réservé de choisir un autre prestation ou chose comme substitut pour le principal. Ang Karapatang pumili ay napapabliang sa nagpautang, Maliban na lamang Kung ITO ay ipinapahayag à pinapayagan ITO ng nagpautang. La substitu ou le changement d`un oblig par un autre, qui éteint ou modifie le premier, soit: * en changeant son objet ou les conditions principales * par substitu un autre à la place du débiteur * en subrogant une tierce personne dans les droits du créancier (Subrogate-prendre en charge un l ou droit contre un tiers d`une autre partie qui possédait antérieurement ce droit ou cette revendication) art. Le débiteur n`est pas responsable si le prestation original est perdu, que ce soit en raison de sa faute ou d`un événement fortuit. Le créancier a la possibilité soit: b. la CIV. la CIV. Lorsque la partie qui a le choix ne l`exerce pas après une demande de le faire, l`autre partie peut choisir l`élément de performance.

Code Ann. Une obligation est une alternative lorsqu`un débiteur est tenu de ne restituer qu`un seul des deux ou plusieurs éléments de performance. Habituellement, lorsqu`une obligation est alternative, le choix de l`élément de performance appartient au débiteur, sauf s`il a été expressément ou implicitement accordé à l`obliger. Tenue: cette stipulation est valable. Alternative-la perte d`un ou de plusieurs par un événement fortuit n`éteint pas l`obligation faculative-la perte de la chose due éteint l`obligation 8) perte par faute du débiteur c) variante-la perte d`un par la faute du débiteur ne rendre responsable faculative-la perte de la chose due par sa faute le rend responsable d) alternative-lorsque le choix appartient au créancier, la perte d`une alternative par la faute du débiteur donne lieu à la responsabilité. Moreove, quand il y a un retard dans la sélection de la prestation, la juste résolution est de punir celui qui est responsable d`exercer le droit de choix et a causé le retard. Code Ann la CIV. 2D 909 (la.

Bien sûr, un tel accord non enregistré, ne crée aucun droit réel, mais entre les parties, il est parfaitement valable, et le rendement spécifique par ses termes peut être appliqué à moins qu`il ne soit empêché par la création d`un droit supérieur en faveur de la troisième personne. Si le prestation original est perdu en vertu d`un événement fortuit, l`obligation est éteinte. L`avis de sélection ou de choix de prestation peut être communiqué par écrit, verbalement, implicitement ou par tout autre moyen sans équivoque. Faculative-la perte de la chose due par sa faute le rend responsable b) alternative-lorsque le choix appartient au créancier, la perte d`une alternative par la faute du débiteur donne lieu à la responsabilité. Le choix ne produira aucun effet, sauf à partir du moment où il a été communiqué. La Loi autorise le débiteur à faire le choix à moins que le créancier n`ait expressément accordé ledit droit. L`accord visant à transmettre la maison et le lot à une évaluation évaluée en cas de non-paiement de la dette en argent à sa maturité est, cependant, à notre avis parfaitement valable.